Demandes de reproduction ou d’utilisation d’images

Procédure

Toute demande de reproduction ou d’utilisation de reproduction (avec ou sans utilisation commerciale), à titre privé ou professionnel, s’effectue via un formulaire spécifique (263.55 KB) à renvoyer à l’adresse ReproArchi@brucity.be. 

La demande sera traitée par l’équipe Reproduction du Service des Archives :

1. Après réception de la demande, l’équipe Reproduction envoie au demandeur un contrat, comprenant un devis et les conditions générales (206.88 KB).

2. Après retour du contrat signé par le demandeur, marquant ainsi son accord avec le devis et les conditions générales, l’équipe Reproduction transmet les données de facturation au service en charge de la facturation. 

3. Le service en charge de la facturation envoie alors la facture au demandeur. 

4. L’envoi des reproductions n’est effectué qu’après payement de la facture.

Veuillez noter qu’un délai de 2 semaines est nécessaire entre la réception du formulaire dûment complété et le traitement de la demande. En cas de demande de traitement dans un délai plus court, le prix de la facture sera doublé.

Tarifs

Les tarifs appliqués sont divisés en 3 catégories :

• Les droits d’utilisation : dépendent de l’usage dont il sera fait des reproductions ;

• Les frais de numérisation : dépendent 

  • d’une part du travail technique de numérisation et/ou de traitement d’image opéré(s) par l’équipe Reproduction des Archives ;

  • d’autre part, du type de document demandé.

• Les autres frais : sont liés au traitement administratif de la demande.

Voici un tableau reprenant les tarifs appliqués aux Archives de la Ville de Bruxelles :

Vous avez encore des questions au sujet des demandes de reproduction ou des demandes d’utilisation d’images ? Veuillez-nous contacter par email à ReproArchi@brucity.be.